Association québécoise de droit comparé

 

Québec Society of Comparative Law


Buts Conseil d'administration Colloques Concours Documents

 


Le droit comparé, en mettant à profit l'expérience de toutes les nations, éclaire les juristes sur le rôle et la signification du droit.
René David

Le droit comparé, c'est l'art du « vivre ensemble ».
H. Patrick Glenn


Congrès, colloques et conférences en droit comparé


Colloque et assemblée générale annuelle 2013 de l'Association

«Les transformations de la famille contemporaine: la parenté et la filiation sous la loupe du droit comparé»

Le prochain colloque et l'assemblée générale annuelle de l'Association auront lieu le vendredi 3 mai 2013 à 13h à la Faculté de droit de l'Université McGill.

Le colloque, intitulé «Les transformations de la famille contemporaine : la parenté et la filiation sous la loupe du droit comparé», sera sous la présidence de l'honorable Nicholas Kasirer de la Cour d'appel.

Pour plus d'information sur le contenu et les modalités d'inscription, consulter le programme.

Formation reconnue pour la formation continue du Barreau et de la Chambre des notaires (3,5 heures).

 

 

Congrès général de l'Académie internationale de droit comparé

Le plus récent congrès général de l'Académie s'est tenu à Washington DC, du 25 au 31 juillet 2010 - Pour plus d'information sur les publications qui font suite à cet événement majeure, consulter le site de l'Académie (onglets
«publications» - «WashingtonDC2010»).

Le prochain congrès général de l'Académie sera organisé par le comité national autrichien et se tiendra à Vienne du 20 au 27 juillet 2014. IMPORTANT: Date limite pour présenter sa candidature à titre de rapporteur national: 12 novembre 2012. Pour plus d'information: modalités de présentation des candidatures et thèmes du congrès.


Congrès intermédiaire de l'Académie internationale de droit comparé

Le plus récent congrès intermédiaire de l'Académie, consacré à la codification, s'est tenu à Taiwan du 24 au 26 mai 2012.

Les rapporteurs suivants ont été désignés par l'Association québécoise de droit comparé, de concert avec l'Association canadienne de droit comparé:

  • l'honorable Jean-Louis Baudouin (avocat conseil chez Fasken Martineau) pour la codification du droit privé;
  • le professeur André Braën (de la Faculté de droit, section de droit civil, de l'Université d'Ottawa) pour la codification de la procédure administrative;
  • les professeurs David Gilles et Maxime St-Hilaire (de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke) pour la codification des droits de l’Homme.
 
Autres activités
 
Programmation des Ateliers de droit civil du Centre Paul-Crépeau de droit privé et comparé de l'Université McGill. Nouvelle série d’Ateliers qui s’échelonnera sur deux années universitaires, avec l’appui de Justice Canada. Le thème de cette nouvelle série est « Les apparences en droit civil ». Dernière présentation au programme pour l'année 2012-2013:
  • Le 5 avril 2013: Dr. Ross Anderson, Université de Glasgow: “Security over Intangibles: Appearance and Reality”

Les Ateliers de droit civil auront lieu dans la salle 202 de la Pavillon New Chancellor Day, 3644 rue Peel, Montréal, de 12h30 à 14h00. Une accréditation sera déposée au Barreau du Québec dans le cadre de la formation continue pour une durée d’une heure et demie par atelier.

 

 
Élection du professeur
H. Patrick Glenn
à la présidence
de l'American Society of Comparative Law

L'Association québécoise de droit comparé offre toutes ses félicitations au professeur Glenn pour son élection survenue en octobre 2012.

In memoriam:
Paul-André Crépeau
1926-2011

Témoignage du professeur Xavier Blanc- Jouvan de l'Académie internationale de droit comparé

Témoignage du professeur Jean-Guy Belley à l'occasion du colloque du 50e anniversaire de l'Association


Coordonnées de l'Association


Adresse
Association québécoise de droit comparé (AQDC)
a/s Pre Nathalie Vézina, présidente
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Téléphone
(819) 821-8000, poste 62538

Télécopieur
(819) 821-7578

Courriel nathalie.vezina@usherbrooke.ca
 

 


Adhésion à l'Association 2013


L'adhésion annuelle s'élève à 35$ (tarif régulier) ou à 15$ (tarif pour les étudiants aux cycles supérieurs à temps plein) - Formulaire d'adhésion (en format Word ou PDF)
 
 


Concours de droit comparé pour étudiants

 

Concours 2012-2013

Date limite pour soumettre un manuscrit: 1er juin 2013

NOUVEAUTÉ: Sont désormais admissibles les juristes formés à l'étranger et inscrits à des activités pédagogiques dans l'une des facultés de droit québécoises ou à la section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa en vue d'accéder à la Chambre des notaires ou au Barreau du Québec ou qui effectuent un séjour au Québec dans le cadre d'un programme d'échanges.

Renseignements sur le concours (affiche, règlement et formulaire de participation)

 



 

Concours 2011-2012

Lauréats


 


Colloques antérieurs


 

Colloque du 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé

L'Association a tenu un colloque international soulignant ses cinquante années d'existence à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke du 27 au 29 octobre 2011.

Une vingtaine de conférenciers venus d'ici et d'ailleurs ont contribué au succès de l'événement (consulter le programme), qui a également donné l'occasion de rendre hommage au regretté professeur Paul-André Crépeau, ancien président de l'Association et de l'Académie internationale de droit comparé.

Les actes du colloque seront publiés dans la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.

50th Anniversary Conference of the Québec Society of Comparative Law

The Quebec Scoiety of Comparative Law held an international conference to celebrate its fifty years of existence at the Faculté de droit of Université de Sherbrooke, from 27 to 29 October 2011.

More than twenty speakers from here and abroad contributed to the success of the event (see the programme), during which a tribute was paid to the late Professor Paul-André Crépeau, former president of the Society and the International Academy of Comparative Law.

The conference proceedings will be published in the Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.

Autres colloque de l’Association québécoise de droit comparé

La demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit comparé

La circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines

Le droit uniforme: Limites et possibilités

Le droit comparé au Canada à l'aube du 21e siècle - Droit des biens et des fiducies

Disparités de traitement des victimes en responsabilité contractuelle et extracontractuelle

L'intervention du juge dans le contrat

Liberté d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en mouvance

La réforme de la procédure civile à la lumière du droit comparé

L'enseignement du droit comparé

Dans la foulée de la réforme municipale