Association québécoise de droit comparé

 

Québec Society of Comparative Law


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« Le droit comparé, en mettant à profit l'expérience de toutes les nations, éclaire les juristes sur le rôle et la signification du droit. »

- René David


Congrès, colloques et conférences en droit comparé


Colloque du 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé

L'Association a tenu un colloque international soulignant ses cinquante années d'existence à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke du 27 au 29 octobre 2011.

Une vingtaine de conférenciers venus d'ici et d'ailleurs ont contribué au succès de l'événement (consulter le programme), qui a également donné l'occasion de rendre hommage au regretté professeur Paul-André Crépeau, ancien président de l'Association et de l'Académie internationale de droit comparé.

Les actes du colloque seront publiés dans la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.

50th Anniversary Conference of the
Québec Society of Comparative Law

The Quebec Scoiety of Comparative Law held an international conference to celebrate its fifty years of existence at the Faculté de droit of Université de Sherbrooke, from 27 to 29 October 2011.

More than twenty speakers from here and abroad contributed to the success of the event (see the programme), during which a tribute was paid to the late Professor Paul-André Crépeau, former president of the Society and the International Academy of Comparative Law.

The conference proceedings will be published in the Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.


Congrès intermédiaire de l'Académie internationale de droit comparé

Le prochain congrès intermédiaire de l'Académie, consacré à la codification, se se tiendra à Taiwan du 24 au 26 mai 2012. Pour consulter le programme préliminaire (en français ou en anglais).

Les rapporteurs suivants ont été désignés par l'Association québécoise de droit comparé, de concert avec l'Association canadienne de droit comparé:

  • l'honorable Jean-Louis Baudouin (avocat conseil chez Fasken Martineau) pour la codification du droit privé;
  • le professeur André Braën (de la Faculté de droit, section de droit civil, de l'Université d'Ottawa) pour la codification de la procédure administrative;
  • les professeurs David Gilles et Maxime St-Hilaire (de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke) pour la codification des droits de l’Homme.

Pour plus d'information .


Congrès général de l'Académie internationale de droit comparé

Le plus récent congrès général de l'Académie s'est tenu à Washington DC, du 25 au 31 juillet 2010 - Pour plus d'information sur les publications qui font suite à cet événement majeure, consulter le site de l'Académie (onglets
«publications» - «WashingtonDC2010»).

De même, le site de l'Académie présente les publications liées au congrès précédent, soit le congrès thématique de 2008, tenu à Mexico sous le thème «L'incidence du droit
uniformes sur le droit national. Limites et possibilités» (onglets «publications» - «Mexico2008»).

Le prochain congrès général de l'Académie sera organisé par le comité national autrichien et se tiendra à Vienne du 20 au 27 juillet 2014.


Autres événements

Le cycle 2010-2012 des ateliers de droit civil, présenté par le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, se déroule sous le thème « Les intraduisibles en droit civil », c'est-à-dire ces aspects et éléments du droit qui résistent à la traduction. / The 2010-2012 series of civil law workshops presented by the Quebec Research Centre of Private and Comparative Law explore law’s intraduisibles (elements or aspects which lie beyond translation).

  • Ruth Sefton-Green : «Why remedies is not a legal subject in civil(ian) law», le 23 mars 2012, de 12h30 à 14h30
  • Christine Morin : «Le testament : une traduction de?», le 13 avril 2012, de 12h30 à 14h00

Toutes les présentations sont à la salle 202, Nouveau Pavillon Chancellor-Day. Pour plus d'information. / All presentations are held in room 202 of New Chancelor Day Hall. For more information.

 

 
 
 
 

Caption follows

Paul-André Crépeau
1926-2011

Témoignage du professeur Xavier Blanc- Jouvan de l'Académie internationale de droit comparé


Coordonnées de l'Association


Adresse
Association québécoise de droit comparé (AQDC)
a/s Pre Nathalie Vézina, présidente
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Téléphone
(819) 821-8000, poste 62538

Télécopieur
(819) 821-7578

Courriel nathalie.vezina@usherbrooke.ca
 

 


Adhésion à l'Association 2012


L'adhésion annuelle s'élève à 35$ (tarif régulier) ou à 15$ (tarif pour les étudiants aux cycles supérieurs à temps plein) - Formulaire d'adhésion (en format Word ou PDF)
 
 


Concours de droit comparé pour étudiants


Concours 2011-2012

Date limite pour soumettre un manuscrit: 1er juin 2012

NOUVEAUTÉ: Sont désormais admissibles les juristes formés à l'étranger et inscrits à des activités pédagogiques dans l'une des facultés de droit québécoises ou à la section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa en vue d'accéder à la Chambre des notaires ou au Barreau du Québec.

Renseignements sur le concours (affiche, règlement et formulaire de participation)

 


Concours 2010-2011

La période de soumission de manuscrits pour l'édition 2010-2011 du concours de droit comparé est maintenant terminée. Les résultats du concours seront annoncés au début de l'année 2012.
 


Concours 2009-2010

Lauréats

 

Colloques antérieurs


La demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit comparé

La circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines

Le droit uniforme: Limites et possibilités

Le droit comparé au Canada à l'aube du 21e siècle - Droit des biens et des fiducies

Disparités de traitement des victimes en responsabilité contractuelle et extracontractuelle

L'intervention du juge dans le contrat

Liberté d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en mouvance

La réforme de la procédure civile à la lumière du droit comparé

L'enseignement du droit comparé

Dans la foulée de la réforme municipale