Association québécoise de droit comparé

Québec Society of Comparative Law


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« Le droit comparé, en mettant à profit l'expérience de toutes les nations, éclaire les juristes sur le rôle et la signification du droit. »

- René David


Congrès, colloques et conférences en droit comparé


Colloque du 50e anniversaire de l’Association québécoise de droit comparé

Université de Sherbrooke
27-29 octobre 2011

Appel à communications (date limite: 1er octobre 2010)

50th Anniversary Conference of the
Québec Society of Comparative Law

Université de Sherbrooke
October 2011, 27-29

Call for proposals (deadline: October 1st, 2010)


Congrès général de l'Académie internationale de droit comparé

Le plus récent congrès de l'Académie s'est tenu à Washington DC, du 25 au 31 juillet 2010 - Pour consultation:

Liste des sujets retenus par l'Académie

- Liste des rapporteurs nationaux sélectionnés conjointement par l'Association québécoise de droit comparé et la Canadian Comparative Law Association

- Rapports généraux et nationaux rendus disponibles temporairement sur le site du congrès (certains de ces textes feront l'objet d'une publication générale ou thématique)


Autres événements

Le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec annonce la tenue d¹une conférence intitulée « La fiducie dans tous ses États/The Worlds of the Trust », du 23 au 25 septembre 2010 à la Faculté de droit de l¹Université McGill.

Cette conférence promet d¹être un nouveau point de départ pour l¹étude comparative de la fiducie. Vingt exposés seront présentés, sur des sujets touchant la nature et le fonctionnement de la fiducie dans les systèmes mixtes et civilistes.

Une demande d’accréditation sera déposée au programme de formation continue du Barreau du Québec.

Site Web
Programme détaillé
Information: crdpcq.law@mcgill.ca

* * *

L'Association Henri-Capitant tiendra des journées trilatérales Espagne-Belgique-Québec à Barcelone, les 28 et 29 octobre 2010. Les thèmes abordés seront les suivants :
1. Familles plurielles
2. Recours collectif
3. Responsabilité extracontractuelle et propriété immobilière
4. Clauses pénales
Information ou inscription: benoit.moore@umontreal.ca


Appel à communications

Les Journées 2011 de l'Association Henri-Capitant auront lieu au Cambodge et au Vietnam du 13 au 17 juin 2011 à Phnom Penh puis à Hô-Chi-Minh-Ville. Le thème général sera Les professions juridiques et le rapporteur de synthèse sera le professeur François Terré. Le thème sera divisé de la manière suivante:
1. La diversité des professions juridiques
2. Régime et modes d’exercice des professions juridiques
3. Responsabilité civile et disciplinaire
4. Formation juridique
Les personnes intéressées à un ou plusieurs thèmes doivent le faire savoir d’ici le 17 septembre au Secrétaire général de la section Québec: benoit.moore@umontreal.ca


Divers

L'International Senior Lawyers Project (ISLP) recherche des avocats bénévoles francophones spécialistes en contentieux pénal pour un projet l'accompagnement et le renforcement des capacités de jeunes avocats stagiaires haïtiens travaillant dans des bureaux d'assistance légale dans les villes de province. Ce projet est d'une durée de deux mois et il est prévu plusieurs missions entre avril et décembre 2010.
 

 
 
 
 


Coordonnées de l'Association


Adresse
Association québécoise de droit comparé (AQDC)
a/s Pre Nathalie Vézina, présidente
Faculté de droit
Université de Sherbrooke
2500 boul. Université
Sherbrooke (Québec)
J1K 2R1

Téléphone
(819) 821-8000, poste 62538

Télécopieur
(819) 821-7578

Courriel nathalie.vezina@usherbrooke.ca
 

 

Adhésion à l'Association 2010


L'adhésion annuelle s'élève à 35$ (tarif régulier) ou à 15$ (tarif pour les étudiants aux cycles supérieurs à temps plein) - Formulaire d'adhésion (en format Word ou PDF)
 
 


Concours de droit comparé pour étudiants


Concours 2010-2011

Le règlement du concours pour l'édition 2010-2011 sera affiché durant le trimestre d'automne 2010. De plus amples renseignements seront disponibles prochainement.

 


Concours 2009-2010

La période pour soumettre un texte pour le concours 2009-2010 est maintenant terminée. L'évaluation procédera au cours des prochains mois et les résultats seront annoncés au cours de l'année 2010-2011.



Concours 2008-2009

Lauréats
 


Plus récent colloque


Le plus récent colloque de l'Association québécoise de droit comparé, intitulé «La demande en justice, l'évolution du droit judiciaire et l'éclairage du droit comparé», a eu lieu le vendredi 19 mars 2010 en après-midi à la Cour d'appel de Montréal.

Pour consulter le programme (en format Word ou PDF).


Colloques antérieurs


La circulation des modèles juridiques: thème classique, réalités contemporaines

Le droit uniforme: Limites et possibilités

Le droit comparé au Canada à l'aube du 21e siècle - Droit des biens et des fiducies

Disparités de traitement des victimes en responsabilité contractuelle et extracontractuelle

L'intervention du juge dans le contrat

Liberté d'expression et responsabilité civile: conflit de valeurs en mouvance

La réforme de la procédure civile à la lumière du droit comparé

L'enseignement du droit comparé

Dans la foulée de la réforme municipale