Concours de droit comparé

2009 - 2010

POUR LES ÉTUDIANTS DE 1^er, 2^e OU 3^e CYCLE


Institué par l'Association québécoise de droit comparé pour couronner les travaux qui apportent la meilleure contribution au droit comparé

Est admissible toute étude de droit comparé (essai, thèse, analyse, monographie ou autre) originale et inédite, d'un minimum de 4 000 mots. Elle peut avoir été préparée pour les fins d'un cours ou d'un diplôme.

L'auteur doit être un étudiant inscrit dans un programme d'une université québécoise, à l'École du Barreau du Québec ou à la Faculté de droit, Section de droit civil, de l'Université d'Ottawa, dans les douze mois précédant le 1^er juin 2010 ou la date limite de remise.

Le travail doit être rédigé par une personne ou une équipe d'un maximum de trois personnes. Il peut être écrit en français ou en anglais.

Deux prix sont attribués, l'un de 500$ parmi les candidats du premier cycle, l'autre de 1 000$ parmi ceux des cycles supérieurs.


Les travaux sont évalués par un jury indépendant, dont la décision est finale et sans appel.
Le jury peut n'accorder aucun prix.

Le travail doit être dactylographié à double interligne sur du papier de format
8,5 x 11 pouces et présenté en 4 exemplaires.

Pour être admissible, tout travail doit être envoyé, d'ici le 16 juillet 2010 (oblitération de la poste ou refus faisant foi de la date de remise) à :

Association québécoise de droit comparé
a/s Professeure Laurence Léa Fontaine
Département des sciences juridiques
Faculté de droit et de science politique
Université du Québec à Montréal
CP 8888, succ. Centre-Ville
Montréal (Québec) H3C 3P8

L'oblitération postale ou un reçu de service de messagerie fait foi de la date de remise.

Tout texte soumis doit obligatoirement être accompagné du formulaire de participation dûment rempli incluant, pour les travaux de 1^er cycle, l’attestation requise (section B).

Pour diffusion de l'information relative à ce concours, voir l'affiche publicitaire. 

Le règlement énonce les modalités du concours.

On peut obtenir des renseignements supplémentaires auprès des personnes suivantes: